Règlement Intérieur (Organisation du Club)

1- Affichage du règlement intérieur
1.1 Le règlement intérieur du club Var Mer, élaboré par le bureau, sera affiché par le responsable de base à l’entrée du club, mais aussi des vestiaires et en tout autre endroit visible par tous, et sur internet.
1.2 Chaque membre du club Var mer reconnait avoir pris connaissance du présent règlement intérieur au moment de son adhésion initiale au club et ou au moment de sa réinscription annuelle.
1.3 Les statuts du club Var Mer sont consultables par chaque membre à l’accueil et sur internet.
2- Cotisation, règlement des prestations
2.1 L’accès aux services du club est réservé aux membres à jour de leur cotisation pour l’année civile en cours.
2.2 Aucun des services proposés par le club Var Mer ne sera réalisé tant que le paiement intégral de ceux-ci n’aura pas été effectué.
2.3 La cotisation pour les catamarans, dériveurs et kayaks peut donner accès aux services suivants : parking embarcation, vestiaires, cale de mise à l’eau, rinçage, intervention de sécurité dans la mesure des moyens du club Var Mer, durant les heures d’ouvertures.
2.4 Le règlement d’un stage à l’école de voile comprend : les frais d’inscription, la licence FFV, encadrement, assurance, accès aux vestiaires et sanitaires. Il donne accès aux infrastructures de l’école de voile. Le gilet de sauvetage et les vêtements de mer ne sont pas compris.
3- Sécurité : visiteurs, école de voile, croiseurs, dériveurs
3.1 Les membres du club Var Mer et leurs invités doivent respecter le code de navigation et les règles de sécurité.
3.2 Pour les dériveurs, catamarans, les interventions de sécurité sont limitées à la zone de navigation affichée.
3.3 Il est fortement conseillé aux propriétaires d’informer de leur programme de navigation un responsable ou un permanent, éventuellement de mettre un mot dans la boîte aux lettres du bureau ou d’expédier un fax au 04 93 31 13 28. Dans ce cas, l’alerte au CROSS sera donnée en cas de non signalement de retour à l’heure et à la date indiquée.
3.4 Le port du gilet de sauvetage est obligatoire pour les membres et stagiaires de l’école de voile.
3.5 Il est formellement interdit à un stagiaire de naviguer seul hors de son groupe et/ou de la zone de navigation.
3.6 Tout usager du Club Var Mer est tenu de se conformer aux instructions particulières ou momentanées affichées sur le panneau fixé sur le mur ouest du club.
3.7 Les avis de navigations (météo) sont consultables à l’accueil.
4- Responsabilité : du club Var Mer, des membres, des visiteurs.
4.1 La responsabilité du club Var Mer ne pourra être engagée en cas de non respect du règlement intérieur.
4.2 Le club Var Mer décline toute responsabilité pour les accidents qui pourraient survenir à ses membres sur les aménagements mis à leur disposition.
4.3 Le Club Var Mer décline toute responsabilité quant aux avaries qui pourraient être causées aux bateaux en navigation d’un membre du club Var Mer ou à leurs invités, que ce soit en promenade ou en régate.
4.3 bis Le Club Var Mer n’est pas responsable du programme de navigation des propriétaires.
4.4 Sur le parking, il est de la responsabilité des propriétaires d’assurer un amarrage correct de leurs embarcations en particulier pour l’hivernage.
4.5 Toute avarie ou dégradation causées aux aménagements du club Var Mer ou aux embarcations situées dans l’enceinte de la base par un membre engage sa responsabilité.
4.6 Chaque stagiaire de l’école de voile est responsable du matériel qui lui est confié.
4.7 La responsabilité du club Var Mer envers les stagiaires de l’école de voile ne peut être engagée que sur l’enceinte de la base et uniquement durant les horaires de stage.
4.8 Le Club Var Mer n’est pas responsable des vols qui pourraient être commis dans l’établissement ou sur les parkings. Les objets de valeurs pourront être remis au bureau d’accueil.
4.9 Les photos prises à l’occasion des activités du club Var Mer peuvent être affichées ou diffusées sauf en cas d’opposition formalisée exprimée a priori.
5- Assurances
5.1 La licence est obligatoire pour tout membre pratiquant et propriétaire de catamarans, dériveurs et kayaks.
5.2 Toutes les embarcations des membres du Club Var Mer, sans exception, doivent être assurées tout au moins en responsabilité civile (licence).
5.3 Tout membre ou invité doit être obligatoirement assuré pour le sport pratiqué.
6- Locaux, vestiaires, ateliers, parkings, abords
6.1 La propreté est l’affaire de tous.
6.2 Un atelier intérieur est strictement réservé au personnel permanent de la base nautique.
6.3 Pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité, les chiens seront obligatoirement et sans exception tenus en laisse dans l’enceinte du club Var Mer. Ils sont sous la responsabilité complète de leur maître.
6.4 Un parking extérieur est à la disposition des membres et stagiaires du club. L’accès des véhicules à moteur à l’intérieur du club Var Mer est interdit ou sur autorisation spécial d’un responsable.
6.5 Les 2 roues sont interdits.
6.6 Tout dégât à un véhicule circulant ou stationné à l’intérieur du club Var Mer ne peut engager la responsabilité du Club Var Mer.
6.7 Des casiers personnels de rangement sont mis à la disposition des membres qui le souhaitent pendant un an, en fonction des disponibilités et sur demande à l’accueil qui en tient un répertoire. Ces casiers sont vidés obligatoirement et le cadenas retiré à la fin de cette période.
7- Ecole de Voile
7.1 L’enseignement est assuré par un moniteur fédéral ou brevet d’état conformément à la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée. Le nombre d’embarcations et d’enseignants est conforme à l’arrêté du 9 février 1998.
7.2 Le responsable de base ou un moniteur breveté d’état décide du nombre et du type de bateau à utiliser lors d’une séance ainsi que la zone de navigation. Ils peuvent éventuellement en donner délégation.
7.3 Le responsable ou un moniteur breveté d’état responsable de l’école de voile est habilité à annuler une sortie en cas de mauvaises conditions météorologiques.
7.4 Si des séances sont annulées à cause des conditions météorologiques, elles ne donneront lieu à aucun remboursement mais pourront être reportées à une date disponible à la convenance du stagiaire.
8- Application du présent règlement intérieur
8.1 Le présent règlement intérieur a été élaboré en réunion de bureau et approuvé à l’unanimité de ses membres après consultation de professionnels de diverses spécialités sur des points d’ordre techniques ou juridiques.
8.2 Il entrera en vigueur à compter du 1er juin 2010 et il se substituera à toute autre règlementation qui aurait pu être en vigueur jusque là.
8.3 Toute infraction au présent règlement intérieur pourra entraîner l’exclusion du membre contrevenant sans indemnités sur simple décision du Président.
Validé le 4 janvier 2010, par le Président du Club Var Mer, M. André Tayac
Club Var Mer
Promenade Cdt Jacques-Yves Cousteau
06700 St Laurent du Var